Mentions légales

Identification

Le site internet https://gentiana.org est édité par l’association GENTIANA, société botanique dauphinoise.  

Son siège social est situé au MNEI, 5 place Bir Hakeim – 38000 GRENOBLE, France.

RNA : W381002044
SIRET : 40819272200028
Tel : 04 76 03 37 37

Le site est hébergé par Tétras Libre

Propriété intellectuelle

Sont la propriété exclusive de GENTIANA : l’ensemble des éléments figurant sur le site https://gentiana.org (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.gentiana.org)
L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés. Ils font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. GENTIANA confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel, non cessible, non exclusif du site uniquement sous forme numérique et aux fins de visualisation des pages consultées. Ledit droit porte sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus.
A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de GENTIANA.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, GENTIANA se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Protection des données personnelles et cookies

GENTIANA s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du site internet et de toute personne utilisant ses services de manière générale.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles.

Le site https://gentiana.org ne récolte aucune information personnelle.

Lien hypertexte

GENTIANA ne saurait être tenue responsable de la politique de protection des données personnelles de ces sites. En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre GENTIANA et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par GENTIANA.
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de GENTIANA. GENTIANA n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. GENTIANA ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.